Mentions légales, CGU et CGV — Aisthesis Studio
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Mentions légales
Date de mise à jour : 1er mai 2025
1. Éditeur du site
Le site www.aisthesis-studio.com est édité par Aisthesis Studio, société en participation (auto-entrepreneur), dont le siège social est situé au 76 rue du Château d’Eau, 75010 Paris, France.
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 91331992700012
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Demian Thomasseau, représentant légal d’Aisthesis Studio.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Ltd
Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, vidéos, sons, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive d’Aisthesis Studio, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Contact
Pour toute question ou réclamation :
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Le site www.aisthesis-studio.com est édité par Aisthesis Studio, studio de création spécialisé en visualisation 3D (packshots, animations, rendus architecturaux) et sound design.
2. Accès au site
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur. Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès internet. Aisthesis Studio se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive d’Aisthesis Studio ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
Aisthesis Studio s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Il ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou omissions. L’utilisateur est responsable de son matériel et de son accès internet. Aisthesis Studio ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.
5. Données personnelles
Conformément au RGPD, Aisthesis Studio collecte uniquement les données nécessaires au traitement des demandes. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité en adressant une demande à contact@aisthesis-studio.com.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Aisthesis Studio n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites. Les liens vers le Site sont autorisés sous réserve de respecter son image.
7. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Compétence exclusive attribuée aux tribunaux compétents de Paris.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente des prestations de services proposées par Aisthesis Studio (création de visuels 3D, animations, packshots, sound design).
2. Commandes
Toute commande passée auprès d’Aisthesis Studio implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. La commande est validée après signature d’un devis ou accord écrit (par email).
3. Tarifs et modalités de paiement
Les prix sont exprimés en euros, hors taxes (TVA non applicable, article 293B du CGI). Le règlement s’effectue par virement bancaire ou tout autre moyen convenu. Sauf mention contraire, un acompte de 30% est exigé à la commande, le solde à la livraison.
4. Délais de réalisation
Les délais de réalisation sont indiqués à titre estimatif. Aisthesis Studio ne pourra être tenu responsable d’un retard dû à un cas de force majeure ou un retard imputable au client (retard dans la transmission des éléments nécessaires, validations tardives, etc.).
5. Livraison et validation
Les livrables sont envoyés par voie électronique. Toute modification en cours de projet fera l’objet d’un devis complémentaire si elle dépasse le périmètre initialement prévu.
6. Propriété intellectuelle
Les créations réalisées restent la propriété d’Aisthesis Studio jusqu’au paiement complet. Après règlement, les droits d’utilisation sont cédés dans les conditions prévues au devis. Aisthesis Studio se réserve le droit de mentionner les créations à des fins de promotion de son activité (portfolio, site, réseaux sociaux).
7. Responsabilité
Aisthesis Studio s’engage à réaliser les prestations conformément aux règles de l’art et aux délais convenus. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’utilisation non conforme des livrables ou de modification par un tiers.
8. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive attribuée aux tribunaux de Paris.